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Conex reçoit des Douanes, la certification ECS - Export Control System – pour sa solution DELTAPASS.
Neuilly sur Seine, le 25 Janvier 10 - Avec l’obtention de sa certification ECS, Conex complète la liste des certifications déjà obtenues par sa plateforme de dématérialisation des échanges douaniers. S’appuyant sur une technologie éprouvée, des experts métiers et des équipes de développement internes, Conex poursuit son adaptation face aux nouvelles réglementations communautaires et fournit à ses clients, chargeurs et transitaires, des solutions opérationnelles et sécurisées.
Conex sera présent sur la SITL 2010 – semaine internationale du transport et de la logistique
du 23 au 26 mars à Paris Nord Villepinte Hall 6
Suite aux tests organisés en collaboration avec l’administration douanière dans le cadre du protocole de certification, Conex obtient une double certification pour l’ECS en mode EDI, certification pour sa plateforme et certification pour son logiciel.
Ces certifications autorisent les transitaires à transmettre dès maintenant via sa plateforme informatique, en toute sécurité et conformité avec le système douanier français, les messages électroniques d’arrivée et de sortie des marchandises hors du territoire communautaire. Ils reçoivent par le même canal, les messages de réponse à la notification d’arrivée/de sortie, ainsi que la notification d’état et les éventuels messages d’erreur.
La solution DELTAPASS de CONEX permet ainsi de notifier les ECS au travers de la plateforme de transmission PASSCOM et de gérer les flux ECS lorsque les marchandises sont placées en MAE (Magasin et Aire d’Exportation), entre l’arrivée et la sortie de marchandises.
Cette double certification vient allonger la liste des certifications pour le mode EDI, déjà obtenues par Conex pour DELTA C (procédures douanières en droit commun), DELTA D (domiciliée), DELTA X (fret express) et le NSTI (déclaration de mouvement de transit jusqu’à la notification d’arrivée des marchandises). Conex prouve encore une fois que ses solutions et son expertise sont adaptées aux profondes mutations que connaissent les réglementations sur le commerce international à l’occasion de la mise en œuvre de la dématérialisation intra et inter-états.
Pour en savoir plus sur l’ECS
L’ECS est une procédure qui instaure des déclarations préalables à l’exportation par voie électronique et laisse intervenir les douanes nationales par évaluations de risques. Il conduit à la dématérialisation des formalités à l’export relatives à la justification de sortie de marchandises hors du territoire communautaire. L’ECS remplace l’actuel exemplaire 3 du DAU. Il nécessite la transmission de deux types de messages électroniques : IE 507 = arrivée de marchandises / IE 618 Sortie de marchandises.
L’ECS est donc un règlement communautaire qui s’inscrit pleinement dans le cadre des différents projets de dématérialisation des procédures douanières.
Face aux pressions de certains Etats membres dont la France et des fédérations professionnelles européennes, l’ECS, effectif dès à présent dans sa version fiscale (dématérialisation de l’exemplaire 3), sera obligatoire, dans sa ‘version’ sécuritaire, dès le 1er janvier 2011.
Pour en savoir plus ; consultez le portail d’informations de Conex : http://www.edouane.com/cm/index/reglementation-douane/0/ics-ecs-edi-douane.html
À propos de Conex
Créée en 1985 par Alban Gruson, juriste de formation et ancien cadre dirigeant d’une société de transit, Conex réalise 7,2 millions d’euros de CA. La société développe une gamme de produits et de services : logiciels pour le traitement et la transmission électronique des déclarations douanières, déclarations en douane, tarif douanier informatique, mais aussi : formation, audit ou conseil. Parce que, confrontées aux réglementations complexes du commerce international, les entreprises ont besoin d’outils informatiques qui assurent la traçabilité, la sécurité des écritures, et la communication avec leurs outils de gestion commerciale. Les logiciels de Conex sont référencés dans des centaines de sociétés en France et en Europe, parmi lesquelles on compte TNT, Schneider Electric, DHL Freight, 3 Suisses, Géodis, Mory, Bacardi, Caterpillar, Renault…
Fortement impliquée dans la modernisation des processus douaniers, CONEX développe son activité dans le domaine de la transmission de données douanières et devient ainsi un acteur majeur de la dématérialisation..
Pour en savoir plus : www.conex.net
Agence C3M – 01 47 34 01 15
Michelle Amiard, michelle@agence-C3M.com
Cathy Lacides, cathy@agence-C3M.com
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